Déposée le 13 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PASCAL COSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-51 du 19 décembre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVAN domicilié(e) 42 AVENUE MARECHAL FOCH - 06000 - NICE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL AIX-MARSEILLE, M. chauvin cyril domicilié(e) Immeuble L'astrolabe, 79 BOULEVARD de dunkerque, CS 10437 - 13235 - MARSEILLE - France.
La marque PASCAL COSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIDAL AIX-MARSEILLE, M. chauvin cyril - Immeuble L'astrolabe, 79 BOULEVARD de dunkerque, CS 10437 - 13235 - MARSEILLE - France
Inscription le 6 juin 2001 - Concession de licence n°324618 - Publication au BOPI 2001-06-06
Inscription le 3 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255542 - Publication au BOPI 1998-06-03
Inscription le 24 février 2003 - Concession de licence n°366109 - Publication au BOPI 2003-02-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-17
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2007 n°2355644 - Publication au BOPI 2007-11-16
Inscription le 6 juin 2001 - Concession de licence n°324616 - Publication au BOPI 2001-06-06
Inscription le 6 juin 2001 - Concession de licence n°324617 - Publication au BOPI 2001-06-06
Inscription le 9 mai 2001 - Concession de licence n°323458 - Publication au BOPI 2001-05-09
Inscription le 6 juin 2001 - Concession de licence n°324615 - Publication au BOPI 2001-06-06
Inscription le 6 juin 2001 - Concession de licence n°324613 - Publication au BOPI 2001-06-06
Inscription le 30 juillet 1998 - Concession de licence n°259033 - Publication au BOPI 1998-07-30
Inscription le 6 juin 2001 - Concession de licence n°324614 - Publication au BOPI 2001-06-06
Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51
Inscription le 9 août 2010 - Concession de licence n°529066 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2017 n°2658596 - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2017-09-07
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faience à savoir: boîtes en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; salons de coiffure, soins d'hygiène et de beauté, soins corporels, esthétiques, parfumerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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